Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site surepatte.com les présentes mentions légales.
Éditeur du site
- Jérôme Le Menn — Entrepreneur individuel (EI)
- SIREN : 106 627 359
- Siège : Quimper (29000), France [adresse complète à compléter]
- E-mail : contact.ljtrading@gmail.com
- TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
Directeur de la publication
Jérôme Le Menn, en qualité d'entrepreneur individuel.
Hébergeur
Ce site est hébergé par Shopify International Limited — 2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.